Préambule

La présente Politique de cookies (ci-après la « Politique ») a pour objet d’informer les utilisateurs du site internet et de la Plateforme Sya sur l’utilisation des cookies et autres technologies similaires.

Elle complète la Politique de confidentialité et de protection des données personnelles de Sya.

Son objectif est de permettre à chaque utilisateur de comprendre les finalités des cookies utilisés, les choix dont il dispose ainsi que les modalités d’exercice de ses préférences.

Chapitre 1 — Objet de la Politique

Article 1 — Objet

La présente Politique décrit les catégories de cookies et autres technologies similaires susceptibles d’être utilisés par Sya dans le cadre de son site internet et de sa Plateforme.

Elle précise notamment :

• les finalités poursuivies ;
• les catégories de cookies utilisées ;
• les modalités de recueil du consentement lorsque celui-ci est requis ;
• les moyens permettant de gérer les préférences de l’utilisateur.

Chapitre 2 — Définition des cookies et technologies similaires

Article 1 — Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier ou un ensemble d’informations susceptible d’être enregistré sur le terminal utilisé lors de la consultation d’un site internet ou de l’utilisation d’une application.

Les cookies permettent notamment de reconnaître un terminal, de mémoriser certaines préférences ou de faciliter l’utilisation des Services proposés.

Article 2 — Technologies similaires

Outre les cookies, Sya peut utiliser d’autres technologies poursuivant des finalités comparables, notamment :

• le stockage local du navigateur (Local Storage) ;
• les cookies de session ;
• les identifiants techniques ;
• les technologies permettant d’assurer la sécurité, la continuité ou l’amélioration des Services.

Par souci de simplicité, l’ensemble de ces technologies est désigné dans la présente Politique sous le terme générique de « cookies ».

Chapitre 3 — Les catégories de cookies utilisées

Article 1 — Cookies strictement nécessaires

Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et de la Plateforme.

Ils permettent notamment :

• l’authentification des utilisateurs ;
• la sécurisation des connexions ;
• la mémorisation de certains paramètres techniques ;
• le fonctionnement normal des Services.

Ces cookies ne nécessitent pas le consentement préalable de l’utilisateur lorsqu’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement des Services.

Article 2 — Cookies de mesure d’audience

Sya peut utiliser des cookies destinés à mesurer l’utilisation du site internet ou de la Plateforme afin de :

• comprendre leur fréquentation ;
• analyser leur fonctionnement ;
• améliorer l’expérience utilisateur ;
• optimiser les performances des Services.

Lorsque la réglementation applicable l’impose, ces cookies sont soumis au consentement préalable de l’utilisateur.

Article 3 — Cookies de personnalisation

Certains cookies peuvent permettre de mémoriser les préférences de l’utilisateur afin de personnaliser son expérience.

Ils peuvent notamment concerner :

• la langue utilisée ;
• certaines préférences d’affichage ;
• des paramètres de navigation.

Lorsque la réglementation applicable l’impose, leur utilisation est soumise au consentement préalable de l’utilisateur.

Article 4 — Cookies liés aux fonctionnalités

Selon les fonctionnalités proposées par la Plateforme, certains cookies peuvent être utilisés afin d’améliorer le confort d’utilisation ou de faciliter certaines opérations réalisées par l’utilisateur.

Leur utilisation est limitée aux finalités pour lesquelles ils ont été mis en œuvre.

Chapitre 4 — Consentement

Article 1 — Principe

Lorsque la réglementation applicable l’impose, le dépôt ou la lecture de certains cookies est subordonné au consentement préalable de l’utilisateur.

Ce consentement peut être retiré à tout moment dans les conditions prévues par la présente Politique.

Article 2 — Refus des cookies

L’utilisateur demeure libre d’accepter ou de refuser les cookies soumis à son consentement.

Le refus de certains cookies peut toutefois limiter l’accès à certaines fonctionnalités ou altérer l’expérience d’utilisation de la Plateforme.

Chapitre 5 — Gestion des préférences

Article 1 — Gestion du consentement

Les préférences relatives aux cookies peuvent être modifiées à tout moment au moyen des outils mis à disposition par Sya lorsqu’ils sont disponibles.

Article 2 — Paramétrage du navigateur

La plupart des navigateurs permettent également de gérer les cookies au moyen de leurs paramètres.

L’utilisateur peut notamment :

• consulter les cookies enregistrés ;
• supprimer tout ou partie des cookies ;
• empêcher leur enregistrement ;
• être informé de leur dépôt.

Les modalités de paramétrage diffèrent selon le navigateur utilisé.

Chapitre 6 — Durée de conservation

Article 1 — Principe

Les cookies sont conservés pendant une durée compatible avec leur finalité ainsi qu’avec la réglementation applicable.

Les choix exprimés par les utilisateurs concernant le dépôt des cookies sont également conservés conformément aux exigences réglementaires.

Chapitre 7 — Évolution de la Politique

Article 1 — Modification

La présente Politique peut être modifiée afin notamment de tenir compte :

• des évolutions légales ou réglementaires ;
• des recommandations des autorités compétentes ;
• des évolutions du site internet ou de la Plateforme ;
• de l’apparition de nouvelles fonctionnalités.

Toute nouvelle version est publiée sur les supports mis à disposition par Sya.

Chapitre 8 — Contact

Article 1 — Contact

Pour toute question relative à la présente Politique ou à l’utilisation des cookies, les utilisateurs peuvent contacter Sya selon les modalités publiées sur son site internet ou au sein de la Plateforme.

Annexe 1 — Catégories de cookies

Version : 2.0

Date d’entrée en vigueur : 06 juillet 2026